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NOTAIRES ET ÉCONOMIE

Alphonse Desjardins et les notaires

PAR Me CHARLES-A. ROBERGE

Ce colloque, placé sous le thème «La contribution des notaires dans la société québécoise», regroupe plusieurs sous-thèmes : Notaires et politique, notaires et économie, notaires et culture, profession notariale, notaires et faits anodins de la profession. Dans le cadre du volet Notaires et économie, je demanderais à Charles Roberge, notaire de la région trifluvienne, passionné d’histoire et de musique, de nous présenter brièvement la contribution des notaires à l’économie québécoise, particulièrement les liens que ces derniers ont entretenus avec le mouvement coopératif de l’épargne. Me Roberge est bien placé pour nous entretenir de ce sujet, puisqu’il vient tout juste de prendre sa retraite du Mouvement Desjardins où il a oeuvré pendant de nombreuses années.

J.S.M.



Alphonse Desjardins [1854-1920]
Source : Archives de la Société historique Alphonse-Desjardins
 
Plusieurs notaires québécois joueront un rôle important dans notre économie en participant à la fondation de plusieurs Caisses Populaires sur notre territoire. Permettez-moi, en premier lieu, de rappeler succintement le cheminement du fondateur du Mouvement Desjardins.

Alphonse Desjardins naît à Lévis le 5 novembre 1854. Il fait des études, cours commercial, au Collège de Lévis [1864-1870]. Il devient journaliste à L’Écho de Lévis, puis au Canadien [1872-1879], avant de devenir éditeur des Débats de la législature du Québec [1879-1890]. Il lance un journal conservateur, L’Union canadienne, dont il doit interrompe la publication après trois mois [1891]. Il est sténographe parlementaire français à la Chambre des Communes à Ottawa [1892-1917].

Il fonde à Lévis la première caisse populaire, le 6 décembre 1900, dont les activités débuteront le 23 janvier 1901. Alphonse Desjardins multiplie sans succès les démarche et les pressions auprès des autorités fédérales pour obtenir une législation favorable aux caisses populaires. Il fonde le 21 décembre 1904 l’Action populaire économique, un organisme destiné à la promotion de l’oeuvre des caisses populaires auprès des pouvoirs publics. Le 9 mars 1906, la loi provinciale concernant les syndicats coopératifs accorde la reconnaissance juridique des caisses d’épargne et de crédit. 1

Les conseillers juridiques de Desjardins

Alphonse Desjardins, n’ayant pas une formation juridique, agissait en homme prudent et sage en demandant conseil aux juristes de son milieu.


Le notaire Joseph-Edmond Roy
Source : Le notaire, instrument de dynamisme et de culture de la société québécoise.
 
Me J-Edmond Roy [1858-1913], assermenté notaire le 21 mai 1880, est le conseiller juridique de la Société de construction permanente de Lévis, lorsque Alphonse Desjardins en est administrateur [1892-1895]2. Siège également au conseil de cette société Me J-Alphonse Dumontier, notaire depuis le 23 mai 1885. Cette société mutuelle d’épargne et de crédit avait été fondée par Me Léon Roy, notaire depuis le 3 mai 1852 et père de J-Edmond Roy.

Me Adjutor Roy, notaire assermenté le 10 septembre 1898 et frère de J-Edmond Roy, remplaça ce dernier comme conseiller juridique de la Société. C’est en effet le notaire Adjutor Roy qui rédigea l’opinion juridique destinée au comité provisoire de la Caisse populaire de Lévis, dont voici un extrait:


Me Raoul Desjardins [1880-1951] en compagnie de sa femme, Eugénie Giroux, et de deux de leurs enfants, Marthe et Gérard.
Source : Célébrités canadiennes : Alphonse Desjardins
 
«Il n’y a aucune loi qui défende ces genres d’unions d’une manière formelle et positive, mais je suis d’opinion que ces unions n’ayant aucune existence légale et n’étant pas reconnues par la loi, ne peuvent par conséquent poursuivre et être poursuivies, prêter et emprunter, déposer et retirer à/d’une institution quelconque et (ne) faire aucun acte d’administration sous le nom assumé.»3

Le fils aîné d’Alphonse Desjardins, Raoul, né le 26 juillet 1880, devint notaire le 16 juillet 1906. Le 5 septembre de la même année, il était engagé comme «assistant-gérant» de la Caisse populaire de Lévis. Il occupa cette fonction jusqu’à la mort de son père en 1920, puis fut gérant de 1920 à 1941. Il est décédé le 2 septembre 1951.4 À son arrivée à la caisse, Raoul Desjardins touchait un salaire de 25 $ par mois.5

Si nous regardons le profil social des dirigeants des caisses populaires de 1900 à 1920,
outre les membres du clergé, les autres officiers se recrutent surtout chez les professionnels où dominent les notaires [30], suivis des médecins [23].6 Voici à quels postes l’on retrouve ces notaires :

Président:

Président-gérant:

Vice-président:

Gérant:

Secrétaire-gérant:

Secrétaire:

2

1

2

2

18

5

Parmi ces trente pionniers du mouvement Desjardins, nous retrouvons les notaires suivants:

J.-Octave Lebel [1879-1961]7

Il devint notaire le 20 juillet 1909 et fut secrétaire-gérant de la Caisse populaire de Matane du 20 août 1911 au 29 octobre 1946. Cette dernière a conservé dans ses archives une quarantaine de lettres qu’Alphonse Desjardins a adressées à Me Lebel; quelques-unes ont l’en-tête de la Caisse populaire de Lévis, d’autres sont écrites sur le papier Bureau des Débats Chambre des Communes. Dans une lettre du 8 octobre 1913, Desjardins écrit au notaire Lebel:

«Mon fils qui est notre notaire me dit que vous trouverez la formule de l’acte hypothécaire pour ouverture de crédit dans le Formulaire Marchand avec les modifications requises pour le cas de la Caisse. Si vous ne l’avez pas, je me ferai un plaisir de vous en envoyer copie».8

Le premier local de la Caisse populaire de Matane [1911-1916] se trouvait dans la résidence du notaire que l’on appelait «le manoir seigneurial des Fraser».

Louis-Auguste Dupuis [1884-1967]

Me Dupuis fut assermenté notaire le 16 juillet 1907 et s’établit aussitôt à la Pocatière. Il devait y instrumenter soixante années et signer plus de 19,000 actes en minutes.9 Le 10 septembre 1916, Me Dupuis devient le gérant de la Caisse populaire de Sainte-Anne de la Pocatière et ce, officieusement. Sa nomination ne sera confirmée que le 4 mars 1917 et il occupera cette fonction jusqu’en 1925. Cette caisse avait été fondée le 15 juin 1913 et Me Dupuis en était un administrateur-fondateur.

De 1916 à 1926, les locaux de la coopérative d’épargne et de crédit seront situés dans la maison du notaire. Me Dupuis devint député libéral de Kamouraska à l’Assemblée nationale en 1909 10 . Il fut maire de sa ville et président de la Chambre des notaire du Québec de 1942 à 1945.

J-Alphonse Grondin

Notaire depuis le 14 juillet 1916, Me Grondin fut le promoteur, avec la collaboration d’Alphonse Desjardins, de La Caisse populaire de Sacré-Coeur de Jésus, Beauce qui fut fondée le 20 janvier 1918. Il en fut le secrétaire-gérant jusqu’à son décès survenu en 1928. Son épouse lui succéda comme gérante de la caisse.

Eugène Poirier [1891-1960]11

Assermenté notaire le 25 juillet 1913, il s’associe alors à Me Édouard Biron et s’intéresse à la formation d’une caisse populaire. En 1918, il fonde la Caisse populaire de Sainte-Cécile [Montréal] dont il assumera la présidence jusqu’à son décès en 1960. Dès 1926, il était élu administrateur de l’Union régionale de Montréal et il en devient président de 1930 à 1945. Entre-temps, il présidera la Fédération des unions régionales [aujourd’hui la Confédération].

Eugène Poirier, ami et confrère de Maurice Duplessis, fut appelé par celui-ci à rédiger avec son collègue Wilfrid Guérin le projet de loi qui devait créer l’Office du crédit agricole. Me Poirier a été président de l’Office du crédit agricole de 1936 à 1940 et de 1945 à 1960.12

Wilfrid Guérin [1893-1991]

Admis au notariat le 15 juillet 1918, Me Guérin s’intéressa à la Caisse Populaire de l’Immaculée-Conception [Montréal] qui avait été fondée en 1909 et en fut nommé gérant en 1919. Il devait occuper ces fonctions jusqu’en 1963. Le notaire Guérin fut l’un des promoteurs de l’Union régionale de Montréal, il y siégea comme administrateur et secrétaire de 1924 à 1944. Me Guérin et Me Poirier, formant un tandem célèbre dans Desjardins, provoquèrent une scission au sein de l’Union régionale de Montréal. 13

Beaucoup d’autres notaires ont joué un rôle important auprès des caisses populaires Desjardins, nous nous permettons de mentionner Me J-Adélard Plourde [1888-1968] de Saint-Jérôme-de- Métabetchouan, Me Léonidas Bachand [1890-1978] de Sherbrooke et Me Adélard L’Heureux [1894-1980] de Loretteville. Ils ont été des fondateurs et administrateurs de caisses ou de fédérations.

Au début de l’aventure

Selon Pierre Poulin, historien, au moment de l’établissement des premières caisses par Desjardins lui-même, il arrive parfois que le terrain soit déjà occupé par une banque ou encore des particuliers - notaires, marchands et même par des communautés religieuses - qui reçoivent les dépôts et consentent des prêts 14 . De 1900 à 1906, sans la protection d’une loi spécifique, Desjardins et ses collaborateurs couraient les risques de la responsabilité personnelle, il est dont permis d’en déduire que les notaires du temps ont vu d’un mauvais oeil la venue d’un concurrent dans le domaine du prêt et n’ont pas recommandé à leurs clients de faire affaires avec une nouvelle institution financière sans statut juridique.

Même si son fils Raoul est notaire, Alphonse Desjardins n’a pas toujours été tendre pour les notaires. En voici une preuve dans une lettre datée du 11 juillet 1918 et adressée au journaliste Omer Héroux du Devoir:

J’ai lu avec un vif intérêt comme toujours votre article sur la réunion générale des notaires, et je ne l’aurais pas relevé comme je tiens un peu à le faire, si vous n’aviez pas fait allusion au rôle social que ces professionnels devraient jouer dans leur milieu. J’avoue que je n’ai pu m’empêcher de songer au cruel désappointement que j’ai éprouvé dans ma pratique des Caisses par le manque de concours et l’égoïsme de ces professionnels qui se sont montrés les plus indifférents, sinon les plus hostiles contre cette oeuvre sociale, pourtant si recommandable et si hautement approuvée par les véritables amis de notre nationalité. C’est à peine si je compte deux ou trois notaires qui ont généreusement secondé mes efforts [...] ici même à Lévis, j’ai eu à lutter contre leur hostilité ou leur indifférence notoire. 15


Me Charles-A. Roberge lors de la conférence intitulée «Alphonse Desjardins et les notaires».
Source : FSHQ
 
De nos jours, alors que les caisses populaires sont presque centenaires, elles ont tendance à changer leur dénomination sociale en abandonnant le qualificatif populaire pour se nommer dorénavant Caisse Desjardins.

Il est évident que les notaires ont donné un bon coup de pouce à ces institutions financières de notre milieu. M. Raymond Blais, président du Mouvement Desjardins en 1986 et à titre de commanditaire exclusif du catalogue de l’exposition d’archives notariales Le notaire et la vie quotidienne des origines à 1870 écrivait ceci:


Le Québec peut se vanter de posséder deux institutions uniques qui ont joué un rôle considérable dans son essor: le notariat et les Caisses populaires Desjardins. 16

_________________

  1. Réflexions d’Alphonse Desjardins, Lévis, La Confédération des caisses populaires et d’économie Desjardins du Québec, 1986, p. 9.


  2. ROY, Yvan-M., "Me J-Edmond Roy, notaire, La Société de construction permanente de Lévis et Alphonse Desjardins (1892-1895)" dans La Revue du Notariat, numéro 99, p. 270.


  3. Ibid. p. 281.


  4. VAILLANCOURT, C., "Feu le notaire Raoul Desjardins" dans La Revue Desjardins, volume XVII, numéro 11, p. 169.


  5. POULIN, Pierre, Histoire du Mouvement Desjardins, Tome I (1900-1920), Montréal, Québec/Amérique, 1990, p. 148.


  6. Ibid. p. 187.


  7. LEFEBVRE, Jean-Jacques, "In memoriam" dans La Revue du Notariat, numéro 63, p. 521.


  8. Il s’agit d’une lettre manuscrite avec l’en-tête suivant: Alphonse Desjardins, Fondateur des Caisses Populaires, président et gérant de La Caisse Populaire de Lévis, directeur général de L’Action Populaire Économique.


  9. LEFEBVRE, Jean-Jacques, "In memoriam, Me Louis-Auguste Dupuis" dans La Revue du Notariat, numéro 69, p. 246.


  10. ROBERGE, Charles-A., "Le notaire-législateur" dans La Revue du Notriat, numéro 87, p. 91.


  11. ROBERGE, Charles-A., "Deux notaires qui ont marqué l’histoire de Desjardins" dans La Revue Desjardins, volume 63, numéro 2, p. 12.


  12. POULIN, Pierre, Histoire du Mouvement Desjardins, Tome II, (1920-1944), Montréal, Québec/Amérique, 1990, p. 249.


  13. Ibid.


  14. Ibid. p. 253.


  15. L’original de cette lettre se trouve dans les archives du Devoir.


  16. Message du président de la Confédération des Caisses populaires et d’économie Desjardins du Québec daté du 23 juin 1986 et publié dans Le notaire et la vie quotidienne des origines à 1870, Ministère des Affaires culturelles, 1986, p. 13.

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