La saga des 6 600 arpents

PAR GILLES BOILEAU *

Sensible aux doléances des seigneurs, les ecclésiastiques du Séminaire de Montréal, qui se plaignaient encore des nombreux obstacles qu'ils devaient sans cesse surmonter dans l'installation des Indiens au Lac-des-Deux-Montagnes, Louis XV leur avait consenti une augmentation de trois lieues et demie par trois de profondeur dans l'exact prolongement de la concession de 1717.

Les deux seigneuries s'agrandissent: une situation confuse

Additionné à la pointe de terre qu'ils avaient déjà reçue en 1733, cet ajout considérable permettrait aux Sulpiciens de concéder un plus grand nombre de terres dont ils ne manqueraient pas de tirer des rentes appréciables. Ils pourraient ainsi éponger sans peine le déficit encouru lors du transfert des Indiens du Sault-au-Récollet vers le lac des Deux-Montagnes.

Dorénavant la seigneurie du Lac-des-Deux-Montagnes s'enfonçait de six lieues dans les terres, avec une façade de trois lieues et demie sur le lac pour une superficie totale de 21 lieues, sur un territoire s'étirant, du sud au nord, de l'actuel village d'Oka jusqu'au limites arrière du village de Saint-Colomban.

Par contre, le 20 janvier 1752, le Marquis de la Jonquière et l'intendant Bigot, répondant à une requête du seigneur Dumont, agrandissent considérablement la seigneurie voisine de celle des Mille-Iles, dans sa partie connue comme la Rivière-du-Chêne, en accordant au dit sieur Dumont une concession de quatre lieues et demie de front par trois lieues de profondeur, à prendre immédiatement à l'arrière de la concession originale de 1714. Un problème allait vite se poser...

En agrandissant ainsi le territoire de la seigneurie des Mille-Iles, le gouverneur créait une situation plutôt confuse. La seigneurie du Lac-des-Deux-Montagnes était grossièrement orientée sud-nord et s'étendait assez loin en arrière de la seigneurie originelle des Mille-Iles dont l'orientation était sud-est / nord-ouest. Donc, pour agrandir la seigneurie des Mille-Iles (par l'ajout de 1752) d'une portion de territoire adjacent au trécarré de la première concession, il fallait nécessairement empiéter sur la concession voisine des Messieurs de Saint-Sulpice qui ne voyaient pas d'un très bon oeil le perte d'une partie importante de leurs biens. En réalité, les seigneuries réunies du Lac-des-Deux-Montagnes et des Mille-Iles affectaient vaguement la forme d'un «X», chacune d'elle possédant une branche de ce «X». C'est ainsi que débuta une autre longue affaire.

Le début d'un conflit aussi long que ridicule

C'est en 1743 que s'amorça véritablement ce long et pénible conflit avec la famille Dumont, un conflit qui n'aurait jamais eu lieu n'eût été d'une involontaire erreur d'arpentage et sans le désir effréné qu'avaient les seigneurs de s'approprier les plus grandes surfaces possibles à concéder et de se constituer une réserve de bonnes terres dans laquelle ils puiseraient au besoin.

Dix ans après avoir reçu le petit triangle de terre résiduel entre les deux seigneuries, en bordure du lac des Deux-Montagnes, les Sulpiciens sommèrent leur voisin, le seigneur Dumont, de voir à faire tracer les limites exactes de sa seigneurie. Or le seigneur Dumont faisant trainer les choses en longueur, les seigneurs de Lac prièrent instamment l'intendant Hocquart « de convoquer le sieur Lambert Dumont et dame Louise Charlotte Petit, son épouse, co-propriétaires de la seigneurie, dans la partie adjacente à celle du Lac-des-Deux-Montagnes ».

Confondant volontairement ou non la rivière du Chêne avec un autre modeste cours d'eau, le seigneur Dumont aurait peut-être privé les seigneurs du Lac d'une partie de leur propriété. Suite à une ordonnance de l'intendant Hocquart émise le 11 mars 1744 et à une requête du sieur Dumont, l'arpenteur Jean Péladeau entreprit le 15 février 1745 de vastes travaux d'arpentage. Favorable aux seigneurs, le premier rapport des arpenteurs ayant été désavoué par le gouverneur et l'intendant, les Sulpiciens durent assumer les frais afférents à ces travaux.

Un autre conflit éclata en 1787 plus au nord, dans le secteur de Belle-Rivière, à propos de quelques concessions accordées par le seigneur Dumont et que contestèrent encore une fois les Sulpiciens. Cette «guerre» des concessions dura longtemps. Ce n'est que le 10 février 1794 que Dumont et les Sulpiciens se mirent d'accord pour essayer encore une fois de délimiter avec précision les limites de leurs seigneuries respectives. Les deux partis confient à l'arpenteur François Papineau la délicate tâche de faire éclater la vérité.

La guerre de l'arpentage

Après une méticuleuse campagne d'arpentage où le dénommé Papineau tînt même compte des échancrures du rivage, il apparut que les seigneurs du Lac avaient été indûment privés d'une superficie de 5 073 arpents qu'il faudrait ajouter en toute équité aux 21 lieues carrées de la seigneurie. Afin que les Messieurs retrouvent tous leurs droits et toutes leurs terres surtout, Papineau proposa d'ajouter en profondeur dix-huit arpents et quatre perches sur toute la largeur de la seigneurie.

Les seigneurs du Lac-des-Deux-Montagnes et des Mille-Iles (Rivière-du-Chêne et Blainville) mandatèrent trois arpenteurs pour effectuer ce délicat travail dont Joseph Bouchette, sous-arpenteur général de la province du Bas-Canada qui avait été désigné par le solliciteur général de Sa Majesté. Les travaux de cette commission d'enquête débutèrent le 30 septembre 1833 et se terminèrent le 14 juin 1834 par un jugement de la Cour ordonnant aux seigneurs de remettre à la famille Dumont les 6 600 arpents qu'ils possédaient en trop.

Carte montrant le découpage des seigneuries et le territoire qui fut l'objet de la querelle. SOURCE : Gilles Boileau

Cet étonnant renversement de situation déplut aux Sulpiciens qui eurent recours à plus d'une mesure dilatoire dans le but évident de retarder le plus possible l'exécution de ce jugement. C'est le procureur du Séminaire, M. Joseph Comte, qui se fit le défenseur des intérêts des Messieurs. Cent ans plus tard, il prenait la succession, et aussi les méthodes, de ce célèbre procureur qu'avait été l'abbé Magnien. Cet abbé, entre 1715 et 1720 surtout, avait tout fait pour que la seigneurie du Lac soit la plus grande possible et qu'elle demeure à l'usage exclusif des Sulpiciens sans rien donner aux Indiens. En 1834, le procureur Comte, lui, tenta de repousser le plus possible le moment où les Sulpiciens remettraient à la famille Dumont les terres leur revenant de plein droit. Dans ce cas-ci, les moyens utilisés par M. Comte confinaient autant à l'absurde qu'au ridicule.

La mauvaise foi des Messieurs

Sachant pertinemment que le conflit avec les seigneurs d'Argenteuil avait été définitivement réglé en 1781 suite à un arpentage par Joseph Papineau et à une entente acceptée et signée par Louis-Pierre Panet, seigneur et propriétaire de la seigneurie revendiquée jadis par la dame d'Argenteuil, les Sulpiciens manifestèrent subitement un inhabituel sentiment de délicatesse à l'égard des mêmes seigneurs d'Argenteuil. Même s'il était bien dit dans cette entente que la ligne de séparation établie entre les deux seigneuries « serait maintenue et suivie à toujours tant par eux que par leurs successeurs », M. Comte - 50 ans plus tard - se met à avoir des scrupules. Il se demande si, en vérité, les terres que possédaient les Sulpiciens en trop ne pourraient pas appartenir à la seigneurie d'Argenteuil plutôt qu'à celle de la Rivière-du-Chêne. Aujourd'hui, un tel refus de se conformer à un jugement de Cour serait sévèrement puni.

Une très ironique et sarcastique correspondance échangée entre M. Comte et le fils héritier du sieur Dumont débute. Voici ce qu'écrivait M. Comte: « J'avais proposé différents moyens de remettre le surplus de terres qu'il paraît que nous avons. Mais ce surplus venant de l'éloignement de la ligne latérale d'Argenteuil, avant de rien remettre, il faudrait voir si la seigneurie d'Argenteuil a son terrain ».

Déçu par les hésitations malveillantes et les scrupules tardifs des Sulpiciens, les co-seigneurs des Mille-Iles réclament leur dû, soit « les 6 600 arpents dont vous avez joui, depuis nombre d'années, en vertu d'un accomodement basé sur une fausse opération d'arpentage ».

M. Comte se fait tirer l'oreille et joue les hommes perturbés. Il ne veut pas commettre d'injustice. Ce qui ne l'empêche pas d'affirmer que les Sulpiciens garderont pour eux les rentes perçues des censitaires occupant les terres litigieuses. Le procureur affirme catégoriquement: « Quant aux fruits perçus, le Séminaire ayant possédé de bonne foi, je ne vois pas qu'il en doive tenir compte, ni les rendre et je ne les ai pas offerts ».

Ces Messieurs qui en 1834 parlaient ostensiblement de leur bonne foi repousseront du revers de la main, entre 1860 et 1880 à Oka, certaines revendications des Indiens qui eux aussi étaient pourtant de bonne foi. Ne désirant absolument pas se rendre coupable de la moindre injustice envers qui que ce soit, M. Comte écrit:

« Le Séminaire ne veut avoir, ni retenir ce qui ne lui appartiendrait pas. Selon le nouvel arpentage, la seigneurie du Lac paraît avoir 6000 et quelques arpents de trop. Cette différence vient, dit-on, de la divergence des lignes du côté d'Argenteuil. Ces 6000 arpents viennent donc de la trop grande largeur de la seigneurie dans la profondeur. A qui doivent-ils être rendus, et de quel côté »?

Pourquoi cet entêtement à vouloir garder à tout prix un bien qui ne leur appartenait pas ? Pourquoi évoquer la possibilité de céder ce surplus de terre à la seigneurie d'Argenteuil alors que la Cour demande qu'il soit remis au sieur Dumont et que les documents officiels - signés par les Sulpiciens - attestent que les seigneurs d'Argenteuil n'ont plus droit à rien. Même le ton du discours est méprisant: «[...] le surplus de terres qu'il paraît que nous avons […] Le Séminaire ne veut retenir ce qui ne lui appartiendrait pas ».

Après toutes ces hésitations non fondées, M. Comte écrit «Je vais donc examiner et faire examiner sérieusement la question, afin de ne pas retarder les opérations des arpenteurs». Les Sulpiciens capitulent enfin et entendent se conformer au jugement de la Cour, mais à leur façon, en cédant aux seigneurs de la Rivière-du-Chêne quelques-unes de leurs plus mauvaises terres. Dumont veut les bonnes terres de la côte Sainte-Marie, situées dans la profondeur de la seigneurie du Lac alors que les Sulpiciens veulent lui refiler des terres rocheuses et boisées situées sur les premiers contreforts du Bouclier canadien, derrière Saint-Colomban.

Les terres du rang Sainte-Marie

Jadis situées entre le petit village de Sainte-Monique et Saint-Jérôme, les terres de la côte Sainte-Marie furent toujours parmi les meilleures de la région et même de la plaine de Montréal. Elles sont maintenant recouvertes à jamais par le béton des pistes de l'aéroport de Mirabel.

Quand Dumont accepta de bien mauvaise grâce la dernière proposition des seigneurs du Lac, il y avait dans la délégation des Messieurs de Saint-Sulpice un prêtre du nom de Charles de Bellefeuille... dont la famille était justement co-seigneur de la Rivière-du-Chêne et unie par les liens du mariage au clan Dumont. Ce hasard devait être plus qu'heureux. Vu du côté des Sulpiciens, il devait même être providentiel!

Ce conflit à propos de 6 600 arpents de terre dura près de cent ans, de 1743 à 1834. Celui qui opposa les seigneurs du Lac à leurs voisins d'Argenteuil avait commencé en 1721 pour se terminer en 1781. Les Sulpiciens aimaient la querelle mais ils aimaient encore plus la terre. Ils l'aimaient au point de vouloir en posséder le plus possible. Au point aussi de s'engager dans des batailles qui ne rehaussaient en rien leur réputation et qui s'accomodaient bien peu de leur vocation missionnaire.

Il devient plus facile de comprendre le sens profond de leur obstination à ne consentir aucune concession de terre aux Indiens du Lac quand on voit comment ils se sont battus pendant 150 ans avec les deux seigneurs voisins pour quelques arpents de terre. Eux qui en possédaient déjà 148 000, pourquoi en voulaient-ils absolument 6 600 de plus sinon pour accroître encore davantage leur patrimoine et leur richesse foncière? Si tous les efforts déployés par les Sulpiciens dans ces disputes territoriales, si toutes les sommes affectées aux travaux d'arpentage et à toutes ces formes de contestation qu'ils affectionnaient particulièrement avaient été consacrés à accroître le bien-être des Indiens et à leur procurer aussi l'espace vital dont ils avaient besoin à cette époque, c'est tout le visage de la mission du Lac qui aurait pu être changé. Les seigneurs n'ont pas voulu.

* L’auteur est géographe et Président de la Fédération des Sociétés d’histoire du Québec.