Petites histoires de moulins et de banalité

Les seigneurs de l'île de Montréal, les Messieurs de Saint-Sulpice, possédaient ou géraient, au début de la colonie, plusieurs moulins comme en font foi leurs archives. Grands gestionnaires soucieux de leurs intérêts et non astreints à de contraignants voeux de pauvreté, les seigneurs tentaient de tirer le plus de bénéfices possibles de ces moulins. Parfois même l'interprétation qu'ils faisaient de certaines règles ou de certains principes était plus que douteuse.

Chaque fois où il aurait pu arriver que l'interprétation d'une coutume ou d'une règle administrative puisse favoriser un censitaire (ou un Indien comme ce fut souvent le cas à la mission du Lac des Deux-Montagnes), le procureur parisien de la communauté arrivait à faire en sorte que les seigneurs sortent presque toujours gagnants de ces litiges. Il a même l'audace de pousser les droits et prérogatives des seigneurs à leur limite extrême, en se disant qu'il sera toujours temps de reculer et, à la rigueur, de s'excuser.

Des moulins et des pressoirs

Le meilleur exemple de cette façon de faire, de cette roublardise devrait-t-on dire, nous est fourni par les moyens utilisés par les seigneurs dans la lutte qu'ils menaient pour conserver le privilège de continuer à exploiter un moulin le long du fleuve. A propos de ce dossier, l'abbé Magnien, le 1er juin 1715, écrit au supérieur de Montréal :

On ne croit pas devoir rien faire au Conseil pour se conserver le droit du moulin à eau sur le bord du fleuve St-Laurent; il faut continuer sa possession jusqu'à ce qu'on y soit troublé, car plus elle sera longue, meilleur sera notre droit.

Ainsi, même s'il reconnaît qu'il n'y a rien à faire en toute légalité pour conserver ce moulin, le procureur conseille quand même aux sulpiciens de rester sur place jusqu'à ce qu'ils soient forcés de quitter les lieux et de cesser leurs activités.

Dans leur seigneurie de l'île de Montréal, les sulpiciens cherchaient à exercer un contrôle serré sur certaines activités précises qu'ils estimaient leur être réservées exclusivement. C'était à l'époque où le cidre était l'une des boissons favorites des habitants. Les sulpiciens en vinrent même à croire qu'ils pourraient exercer un droit de banalité sur les pressoirs, c'est-à-dire qu'ils pourraient exiger des redevances de ceux qui possédaient de telles équipements. Écoutons encore une fois l'abbé Magnien dans sa lettre du 6 juin 1716 :

Je doute que vous ayez droit de Bannalité de pressoirs de cidre, ne me souvenant pas d'en avoir jamais lu dans les titres ny ouy parler; ainsi en ce cas chacun est libre de faire son cidre où il luy plait. Vous ne pouvez vous plaindre du pressoir de Mr Charron. Ainsy il faut commencer d'examiner si vous avez véritablement ce droit de bannalité et si vous en estes en possession, car, comme ce sont des droits odieux, on les restraint tant que l'on peut, et la bannalité du four ou du moulin ne prouve pas qu'on l'aye aussi des pressoirs.

Il ne fallait pas négliger la moindre occasion de grossir les coffres des seigneurs. La situation était bien différente dans le cas du moulin de M. Charron. Là, aucun doute. M. Magnien n'y va pas par quatre chemins et laisse clairement entendre que les seigneurs seraient dans leur droit le plus évident de faire procéder à une saisie. Les seigneurs ne laissent rien passer, même si ceux dont ils sont prêts à saisir les biens ou à restreindre la liberté d'action se consacrent aux soins des malades et des démunis, comme c'est le cas pour M. Charron. Ainsi donc :

Le Moulin de mons. Charron est plus contraire à votre droit, et je ne doute pas que vous ne puissiez faire saisir en vertu d'une ordonnance du Juge Royal les bleds et farine des vassaux qui seront trouvés entrer ou sortir de ce Moulin.

Des Messieurs soucieux de leur image

Dans une lettre datée du 10 avril 1919, l'abbé Magnien recommande aux Messieurs du Séminaire de Montréal de faire preuve de prudence et de discrétion dans leurs relations avec M. Charron et ses frères hospitaliers qui recevaient au moulin de l'hôpital des blés qui normalement auraient dû être acheminés aux moulins des seigneurs pour y être transformés en farine, privant les Messieurs d'un revenu peut-être appréciable. Subtil et astucieux, M. Magnien écrit :

Je ne crois pas que M. Charron aye eu la pensée de demander à la Cour la permission dont s'est vanté le frère Nicholas de faire moudre tous les grains qui se présenteront à son moulin, et de la manière qu'il nous paroist icy désirer la paix avec vous. Je ne crois pas qu'il authorise la licence et les discours de ce frère à ce sujet lorsqu'il sera en Canada; je luy ai parlé ce matin en sortant du Séminaire où nous l'avions fais disner, il me paroist vouloir s'en tenir à ne moudre que les grains nécessaires à la subsistance de son hôpital et ceux des costes hors de l'Isle qui ne sont point nos banneaux ou s'il en reçoit de l'Isle que ce ne sera qu'avec votre permission et dans des terres où vos moulins ne peuvent suffire.

Mais s'il faisait le contraire vous n'auriez qu'à faire saisir les grains de ceux que vous surprendriez frauder ainsi votre bannalité sans attaquer directement l'hôpital, parce qu'après tout les juges et les puissances luy seront toujours plus favorables qu'à nous, et qu'il ne nous convient pas de paraître vouloir oster aux pauvres l'usage de ce moulin l'ayant une fois permis. Ainsi il faut tascher de négocier ces sortes d'affaires tant qu'il sera possible à l'amiable et à petit bruit.

Les seigneurs tiennent à leur réputation. Ils voudraient bien empêcher les frères hospitaliers de moudre le grain des paysans qui normalement devraient le porter à l'un ou l'autre de leurs moulins, mais ils n'osent pas le faire. Ils sont en effet bien conscients que même les tribunaux ne leur donneraient pas raison. Pour arrêter cette pratique qui cause quelque perte financière aux seigneurs, M. Magnien suggère au Supérieur de Montréal de s'attaquer plutôt à ceux-là mêmes qui portent leurs grains au moulin de l'hôpital et non aux frères hospitaliers en personne. Tout ceci, bien sûr, devait se faire «à petit bruit», dans la mesure du possible. C'est la bonne renommé des seigneurs qui était en jeu.

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Les documents sur lesquels s'appuie cette courte note ont été tirés intégralement des archives des Messieurs de Saint-Sulpice.