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Histoire Québec est membre de la Société de développement des périodiques culturels québécois (SODEP) www.sodep.qc.ca |
HISTOIRE QUÉBEC
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Notes
juridiques et droits d'auteur
L'accès électronique à distance des données de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec est fortement encouragé et appuyé. Ceci permet de faciliter l'accès à différentes régions et assure une visibilité aux sociétés d'histoire, de généalogie et autres organisations partageant des objectifs similaires ou complémentaires. Par ce moyen, les chercheurs peuvent mieux se préparer avant leur visite aux archives et leur productivité est améliorée. Les internautes qui visitent les pages du site Internet de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec sont autorisés à copier ces pages pour leur seule utilisation personnelle, mais il ne leur est pas permis de publier ou reproduire des fragments importants de ces pages par quelque moyen que ce soit, notamment en les reproduisant électroniquement par téléchargement ou en y accédant par Internet ou tout autre système informatique local ou international sans avoir préalablement obtenu l'autorisation écrite de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec. Une mention de la source doit être indiquée chaque fois que le matériel de la Fédération est copié ou publié. La manipulation digitale et/ou toute modification du contenu des documents numérisés sont absolument interdites. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'utilisation autorisée ou la permission de reproduire ou publier du matériel de la Fédération, adressez-vous à ses bureaux. Toute violation des droits de la Fédération des sociétés d'histoire du Québec sera passible de poursuites. La Fédération des sociétés d'histoire du Québec décline toute responsabilité quant aux conséquences pouvant découler de la reproduction ou de l'utilisation non autorisée des pages de son site Internet. |